Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 3·fr
    ...Le terrain est limité au Sud et à l'Est par une piste agricole au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 30·fr
    ...– Le présent arrêté est publié au Journal Officiel de la Républiqu...
  • Journal Officiel·1986 / N°069·page 12·fr
    ...Droite CD de direction est-ouest passant passant par le point de r...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 48·fr
    ...Chihaoui Fakher N'est pas soumis aux dispositions de la loi 37/77 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 76·fr
    ... l'Est par la rue sis côté et au Nord Mohamed Hriz et à l'Est par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 10·fr
    ...u'elle traverse vers le sud-ouest passant par l'Oued Chekaima jusq...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 15·fr
    ...(Le texte est publié uniquement en langue arabe). # MINISTERE DE ...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 37·fr
    ...L'immeuble est limité au Sud par Besbes, de l'Est par Habib Hbiri ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 41·fr
    ..., de l'est par une rue, du sud par Chalouf et de l'ouest par Lazha...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 38·fr
    ...la visite de l'immeuble est possible durant les jours de la semain...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 5·fr
    ...Cet arrêté est publié quinze jours au moins avant la date d'ouvert...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 45·fr
    ...2) Si le quorum n'est pas atteint après une première convocation, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 22·fr
    ...--- ## Avis de bornage Il est porté à la connaissance du public ...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 20·fr
    ...— Le conseil de faculté ou d'établissement est présidé par le doye...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 17·fr
    ...ers de Hamouda ben Zhani, à l'Est par la route de souassi et Kairo...
  • Journal Officiel·2022 / N°076·page 6·fr
    ...Article 31 ter - Est puni d'un emprisonnement d'un an et d'une ame...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...Il est précisé que le dit local litigieux, dont la délimitation et...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 9·fr
    ...Droite AB de direction ouest-est passant à 600 m au sud du repère....
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 58·fr
    ...Elle est limitée au Sud par Béchir Smaoui, à l'Est par une voie, a...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 17·fr
    ...Droite CD de direction est-ouest passant à 6.000 m au nord du poin...