1 750 résultats pour ""FIRMA""
- Journal Officiel·1993 / N°090·page 19·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 12 (nouv...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr...au jour du décès et, dans l'affirmative, indiquer la date du contr...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 13·fr...e déclaration sur l'honneur affirmant que le journalisme est bien ...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 20·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 12 (nouv...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 7·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 18 (nouv...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 39·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 12 (nouv...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr...Les procès-verbaux sont dispensés de l'affirmation. Art. 117. — L...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 32·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 11 (nouv...
- Journal Officiel·1963 / N°048·page 19·fr...PERFECTIONNEMENTS AUX DETERGENTS Confirmation du brevet Belge N° 6...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 15·fr...Affirmant que les mesures prises pour parer aux changements climat...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr...Les procès-verbaux sont dispensés de l'affirmation. Ils seront en...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 10·fr...goutoum - Djebel Zitouna et Tafirma - El Gassi - Oued Shili - El A...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr... ne vaut pas par elle-même confirmation de ce crédit. ART. 725. —...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr...Les procès-verbaux sont dispensés de l'affirmation. Ils seront en...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 37·fr...e l'intitulé, ratifiant et confirmant par là même tout ce que le d...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 3·fr...Affirmant que les règles du droit international coutumier continue...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr...à la date du 29 août 1970, confirmant un jugement rendu par le tri...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 5·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. Article 10 : Tra...
- Journal Officiel·1997 / N°041·page 9·fr...fera que sur la base de la confirmation directe. ## Article 10 : ...
- Journal Officiel·1967 / N°048·page 6·fr...ront en vigueur après leur confirmation par un échange de notes pa...