Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 8·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2025 / N°086·page 4·fr
    ... la République tunisienne et l'Agence française de développement p...
  • Journal Officiel·1988 / N°043·page 3·fr
    ...— Est ratifié, l'amendement de l'article D1/A1 du statut de l'agen...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 23·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 47·fr
    ...| - l'administration concernée ; - le service régional de l'agence...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 6·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2023 / N°056·page 10·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 3·fr
    ...s au conseil d'entreprise de l'agence nationale de gestion des déc...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 66·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 3·fr
    ...de l'article VI du statut de l'agence internationale de l'énergie ...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 42·fr
    ...ne ou auprès des services de l'Agence Nationale de Gestion des Déc...
  • Journal Officiel·2005 / N°050·page 4·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 13·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 11·fr
    ...— Il est affecté auprès de l'agence un comptable exerçant à plein ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 278·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 37·fr
    ...éation de l'agence tunisienne de l'emploi et de l'agence tunisienn...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 7·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence f...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 111·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 43·fr
    ...Le rôle de l'Agence est d'apporter l'appui aux cercles de formatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 3·fr
    ...575 Nomination des membres du comité de révision de l'agence natio...