Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 12·fr
    ...gac.audit@gnet.tn | 2007 – 2009* | | « Commissariat, Management,...
  • Journal Officiel·2025 / N°031·page 13·fr
    ... protection de l'enfance au commissariat régional des affaires de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 7·fr
    ...Article 193 - La commission de discipline se réunit chaque fois qu...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 3·fr
    ...Commission N° 2. — Attachés d'Administration. Commission N° 3. — ...
  • Journal Officiel·2008 / N°085·page 13·fr
    ...2 - Ce permis demeure régi par la loi n° 99-93 du 17 août 1999, te...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 21·fr
    ...| | | | | - mise à jour des textes concernant les commissio...
  • Journal Officiel·2003 / N°092·page 11·fr
    ...- Pour les épreuves d'admissibilité, les jurys du concours délibèr...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 17·fr
    ...Situé en mer au nord du Golfe de Gabès, ce permis comporte 1648 pé...
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 6·fr
    ...et de l'équipement rural au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 30·fr
    ...7 - Les candidats admis à l'épreuve écrite sont informés par lettr...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 121·fr
    ...66 000 | 166 000 | | 16 | Commissariat Régional de la Jeunesse, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 13·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 14·fr
    ...### Section 1 - Le commissaire régional Art. 4 - Chaque commissar...
  • Journal Officiel·2014 / N°032·page 29·fr
    ...on avec les associations au commissariat régional de la culture de...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 5·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes ainsi qu...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 5·fr
    ...— Au cours de la période de validité visée permis d'exploitation o...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 8·fr
    ...4 - Les membres des deux commissions sont nommés par décision du c...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 15·fr
    ...| Commissaire aux Comptes* | Adresse | Mandat | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 13·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 7·fr
    En cas d'absence de quorum, la commission est convoquée à une deux...