Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 154 résultats pour ""ONE""
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 7·fr
    ...La zone de sécurité doit être traitée d'une manière préventive ave...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 18·fr
    ... coumarone indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et aut...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 15·fr
    ..., colonel-major et colonel | 676,000 | | Lieutenant-colonel et c...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 4·fr
    ...mmune de Menzel Bourguiba une zone requérant l'établissement d'un ...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 7·fr
    ...Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 18·fr
    ...Sous-zone I : La sous-zone I est représentée par une ligne polygo...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 66·fr
    ... coumarone indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et aut...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 22·fr
    ... coumarone indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et aut...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 3·fr
    ...time de la zone d'Edkhila, la zone de Khénis, la zone de Ksibet El...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 10·fr
    ...50 %, - pioneer natural resources Tunisia Ltd : 31,25%, - rigo oil...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 27·fr
    ...— Sont réalisées au Ministère des Postes, Télégraphes et Téléphone...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 132·fr
    ...Dans une telle éventualité, la zone perdra son statut, mais contin...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 11·fr
    ...L'Agence foncière industrielle peut réaliser et aménager des zones...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 8·fr
    ...36.** — Nul ne peut être promu au grade de Lieutenant Colonel ou a...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 11·fr
    ...ne zone de réduction 12 et dans sa partie inférieure une zone de r...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 2·fr
    ...2.** — 1°) Les aéronefs de l'entreprise désignée par l'une des Par...
  • Journal Officiel·2016 / N°014·page 32·fr
    ...ains situés à l'extérieur des zones couvertes par des plans d'amén...
  • Journal Officiel·2021 / N°101·page 16·fr
    ...Parc National d'Ichkeul (Arrêté n° 1608 du 18/12/1980) et les zone...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 14·fr
    ...maintenance et de gestion des zones industrielles qui seront fixés...
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 5·fr
    ...| | Fethi Homrani | Colonel-major des douanes | Contrôleur généra...