Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 5·fr
    ...— Est renouvelé au profit d'ETAP et AOIP (Africa) Ltd pour une pér...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 5·fr
    ...é kilométrique forfaitaire au profit des personnels enseignants de...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 32·fr
    ...ts) au profit de Mr Maamri Hichem (350 parts) et au profit de Mr A...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 1·fr
    ...n management administratif au profit des cadres de la Présidence d...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 12·fr
    ... au profit des sociétés pétrolières, 4-15 - données au profit de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 25·fr
    ...ital de la SARL Tunis Call au profit de la S.A Oussoul. 2008G0541...
  • Journal Officiel·2019 / N°046·page 17·fr
    ...ession au dinar symbolique au profit du conseil régional de Kairou...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 26·fr
    ...mnité spécifique instituée au profit du corps des conseillers des ...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 5·fr
    ...tion de camions militaires au profit du ministère de la défense na...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 5·fr
    ...Est créée au profit du fonds national d'amélioration de l'habitat ...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 16·fr
    ...e l'indemnité de résidanat au profit des résidents en médecine. L...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 13·fr
    ...omaine forestier de l'Etat au profit du domaine privé de l'Etat. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 25·fr
    ...l régional de Nabeul et à son profit. Le ministre d'Etat ministre...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 6·fr
    ...5 janvier 1990, instituant au profit du personnel du ministère des...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 13·fr
    ...**B-** la formation d'initiation à la vie professionnelle au profi...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 22·fr
    ...an et du compte des pertes et profits de l'exercice 1982. 4) Quitu...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 4·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·2002 / N°094·page 22·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents du corps des rédac...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 28·fr
    ...- Hypothèque conventionnel au profit de la société tunisienne de b...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 5·fr
    ...e l'indemnité d'ingénierie au profit des ingénieurs de l'administr...