Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mahdia, Rue Pierre Mendès France, con...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 40·fr
    ...| 332 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95115 (réquisition ...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 18·fr
    ...en qualité de propriétaire suivant réquisition N° 29.208 déposée l...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba cheikhat de l'Ariana c...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 30·fr
    ...(Réquisition N° 27.705). ## REQUISITION N° 58.058 ### GOUVERNORA...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Corniche, conformément aux indicat...
  • Journal Officiel·2002 / N°042·page 14·fr
    ...Le docteur Bouchoucha Salaheddine, professeur hospitalo-universita...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 18·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.944 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 60·fr
    Sadok Ouali, en qualité de propriétaire, suivant réquisition n° 64...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis Mutuelleville conformément aux ...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 13·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 21·fr
    L'immeuble se trouve située à Kélibla hai Mamounie conformément au...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 26·fr
    ...Hanout Ben M'rad consistant en un magasin située à Tunis, 43 souk ...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 33·fr
    ...## REQUISITION N° 60.430 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 12·fr
    ...*Nota.* — L'objet de la présente réquisition s'identifie au lot n°...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis rue Sidi Abdessalem impasse Ben...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul, Rue Souk des Djerbiens, confo...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Sidi Amor, conformément ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 30·fr
    ...— Cette réquisition est la reprise de la réquisition N° 25.649 rej...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 31·fr
    ...Réquisition 27.613 et Rue Karachi (T. 80.499) A l'Ouest T. 100.72...