...Etablissement public non administratif considéré comme entreprise ...

...t des Petites et Moyennes Entreprises dans un délai d'un mois à co...

...Vu le P.V de la commission de suivi des entreprises économiques pr...

...Zone Industrielle Tunis Carthage # Registre national des entrepri...

...l'agrément habilitant les entreprises de bâtiments et de travaux p...

par l'entreprise désignée d'une partie contractante aux autorités ...

...'entreprise dans le cadre de la restructuration des entreprises en...

...t des Petites et Moyennes Entreprises sous le N° 255 en date du 12...

...a consigne obligatoire de la reprise des accumulateurs usagés util...

...des services destinés aux entreprises, - Identifiant Unique : 1200...

...2 - La stratégie de réforme et de gouvernance des entreprises et é...

...6°) Les entreprises constituées par les producteurs pour l'écoulem...

...Il est institué un prix social destiné à recompenser les entrepris...

...reprise publique 2 - Champ et nature des activités des entreprises...

...Les membres du conseil d'entreprise sont désignés par arrêté du mi...

...ative aux participations, entreprises et établissements publics, e...

...— Direction Générale du Trésor a) Direction des Entreprises Publi...

...- Toute entreprise, personne physique ou morale, désirant exercer ...

— De suivre les budgets et la gestion des entreprises publiques én...

...20 - L'acheteur public réserve annuellement aux petites entreprise...