Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 5·fr
    ...oduits et services exclus du régime de la liberté des prix et aux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 10·fr
    ...l'unanimité le changement du régime de la société dit de droit com...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 10·fr
    ...1 décembre 1957, relative au régime de réparation des accidents du...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 17·fr
    ...s parts indivises suivant le régime de la communauté des biens ent...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 2·fr
    ...(7 ramadan 1364), relatif au régime de rémunération des agents tem...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 13·fr
    ...24 octobre 1970, relatif aux régimes de fixation des prix des prod...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 6·fr
    ...### Chapitre III #### Régime des avoirs étrangers en Tunisie Art...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 7·fr
    ...ières, contrôle des marchés, régime des garanties. Révision des p...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 4·fr
    ...u 5 décembre 1973, fixant le régime statutaire applicable aux pers...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 41·fr
    ...3) Changement du régime de la Société de Société S.U.A.R.L à Socié...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 14·fr
    ...42 du 7 mars 1994, fixant le régime applicable à l'exercice des ac...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 9·fr
    ...e à titre de contribution au régime de la retraite, de la prévoyan...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 10·fr
    ...Société «Tunisie Globe Import Export» (TUGIMEX). Capital social :...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 21·fr
    ... Nationalité Tunisienne 1.7 Régime fiscal Droit commun Régie par ...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 50·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 76·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'agence, - le régime de l...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 74·fr
    ... 24 novembre 2003, fixant le régime de rémunération du corps des p...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 48·fr
    ...Régime juridique : Non-résidente, à responsabilité limitée. Objet...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 24·fr
    ...Transformation du régime de la société SODAS en une société uniper...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 12·fr
    ...Centrale s'il exerce sous le régime du plein-temps intégral. Le M...