Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 39·fr
    ...13 mille dinars sur les parts indivis de Taher Elmi, 3 hypothèques...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 42·fr
    ...Parts indivises à vendre : la moitié de la totalité d'un lot de te...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 41·fr
    ...Les Héritiers Dar Derouiche 2) La totalité de la moitié indivise ...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 24·fr
    financiers individuels et consolidés de l'exercice 2011 et l'affec...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 17·fr
    indivis de la fraction totale en cent vingt «quirat» d'une maison ...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises (1/3) du titre foncier n°95860 Sou...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 13·fr
    ...ves de pièces - les décisions individuelles attributives de congé ...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 46·fr
    ...Les parts indivises soient 65000/118580 revenantes au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 6·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La Banque Nationale Agrico...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 2·fr
    ...181/13680 parts indivises objet du TF n° 36404 Tunis S2, dénommé F...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 24·fr
    ...es étudiants en médecine sont individuellement convoqués huit jour...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 43·fr
    ...s** La totalité de la moitié indivise du verger (Jenane) complant...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 15·fr
    ...Article Premier — Le droit de jouissance individuelle ou familiale...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 30·fr
    ...gale, à parts égaux entre eux indivis, tout l'immeuble situé au di...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr
    ...vent être informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 48·fr
    ...Les parts indivises soient 144/2139 revenants au débiteur saisi da...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 12·fr
    ...pelée à examiner 584 dossiers individuels (503 pour le Crédit Arti...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 6·fr
    ...Les parts indivises soit 1800/3250 parts revenant à la partie sais...