Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 8·fr
    ...e cadre d'associations de bienfaisance, de secours et à caractère ...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 31·fr
    ...Les délais de réalisation des phases du projet sont fixés comme su...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 9·fr
    ...- La société "Résidence El Ofok" est tenue de respecter les délais...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 9·fr
    ...ître Chahira Hosni immeuble 4 saisons C 32 Jusqu'à ce que des obje...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 13·fr
    ...nnoncent qu'ils possèdent une maison au rez-de-chaussée sise à la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 5·fr
    ...intéressés peuvent prendre connaissance du dossier déposé au Gouve...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 37·fr
    ...l'adresse du fonds dans les délais légaux sous peine de forclusion...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 6·fr
    ...n° 30, pages 1001, 1002 et 1003), il est porté à la connaissance d...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 19·fr
    ...B.4.13 Montplaisir - Tunis Suivant procès-verbal daté du 5 juin 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 47·fr
    ...rre complantée comprenant une maison d'habitation située à Bizerte...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 24·fr
    ...uble A, Bureau 1-2, 1073 Montplaisir-Tunis RC : B24138822011 MF ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 27·fr
    ... la recette des finances Montplaisir le 3/12/2013 sous n° 13801292...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 13·fr
    ...nances de paiement et bons de caisse émis sur les crédits budgétai...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 23·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rec...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 3·fr
    ...L'encaissement se fera auprès de la société. 2- L'assemblée génér...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 16·fr
    ...du Japan Montplaisir 1073 Tunis, dans un délai maximum de 20 jours...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 6·fr
    ... fonds de commerce dans les délais du vingt (20) jours à partir de...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 4·fr
    ...Les oppositions sont acceptées dans les délais de 20 jours au bure...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 27·fr
    ...s procédures de dépôt et des frais d'enregistrement des brevets d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 10·fr
    ...de la société en terme arabe, mais les autres éléments restent san...