Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 33·fr
    ...2 DISSOLUTION DE LA SOCIETE SOGIMED Sarl R 6 Monastir Suivant pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 14·fr
    ...ité de propriétaire selon le régime de la communauté des biens). ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 18·fr
    ...réparation de l'élection, le régime électoral 3) L'organisation de...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 20·fr
    ...Le régime de cette épreuve est celui prévu par l'article 14 a) — d...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 15·fr
    ...s de 5 dinars de nominal 1.9-Régime fiscal : Droit commun et parti...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 35·fr
    ...- Changement de régime Juridique d'une Sté Sarl à Sté SUARL. - Mon...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 17·fr
    ...Vu la loi n° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 5·fr
    ...61 du 25 mars 1988 fixant le régime applicable à l'indemnité de dé...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 4·fr
    ...20 juillet 1985, relative au régime applicable aux personnels de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 16·fr
    ...Société Anonyme en voie de formation sous le régime de la loi Tuni...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 13·fr
    ...99 du 31 mai 1972, fixant le régime d'occupation de logements par ...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 14·fr
    ...du 8 février 1993, fixant le régime des études, des examens et des...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 22·fr
    ... du 1er août 2001, fixant le régime de rémunération du corps des c...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 6·fr
    ...incorporation des réserves à régime spécial pour 68.650,858DT du c...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 14·fr
    ... production - les échanges - régimes économiques. # ANNEXE II ##...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 29·fr
    ...- Le changement du régime fiscal en partiellement exportateur. - L...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 25·fr
    ...l a été décidé de changer le régime d'une société totalement expor...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 23·fr
    ...- Changement du régime juridique de la société pour devenir SUARL....
  • Annonces Légales·2024 / N°043·page 6·fr
    ...la partie poursuivie sous le régime de communauté de bien, demeura...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 13·fr
    ...militaires sont régis par le régime de rémunération applicable aux...