Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 4·fr
    ...L'immeuble mis en vente Les 50 parts indivises appartenant au débi...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (63m2) revenant à la partie s...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 12·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 9·fr
    ...Les gérants ne peuvent gérer une société ou une entreprise individ...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 29·fr
    ...- de prendre en charge les initiatives individuelles et collective...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 58·fr
    ...ites sont informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 5·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 45·fr
    ...Toutes les parts indivises qui correspondent à la moitié de la pro...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises (460/0620) objet du Titre Foncier ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 70·fr
    ... le Kef est dans la propriété indivise devisé en 143815 parts : 14...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...perficie de 154 m² (154 parts indivises) composé par la parcelle n...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 36·fr
    ...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 6·fr
    ... en résulter une souscription indivise. « Tunis Re » ne reconnaît ...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises qui appartiennent au poursuivi Naj...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 47·fr
    ...ellatif Ben Zina propriétaire indivis de la moitié de tous les dro...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 59·fr
    ...Parcelle n° 2 (passage à l'indivision). - A l'Ouest : Abdessalem K...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 2·fr
    ...ondateur par une notification individuelle faite à tous les action...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 24·fr
    ...i concerne les renseignements individualisés contenus dans ces doc...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 55·fr
    ...Les parts indivises revenant au parti saisi soient 72/216 dans l'i...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 40·fr
    ...La part dans l'indivision du débiteur saisie de la maison (de styl...