Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 42·fr
    ...Une seule part de onze parts (1/11 parts) indivises de la totalité...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 48·fr
    ...Il s'agit du quart de la moitié indivis de la totalité d'un terrai...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 21·fr
    ...La moitié indivise en co-propriété avec la demandresse d'une maiso...
  • Journal Officiel·1988 / N°064·page 7·fr
    ... par la presse ou par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 46·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'Imm objet d...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 20·fr
    ...Les parts indivises revenant au saisi dans l'immeuble dénommé «Rih...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 20·fr
    ...la propriété saisie, consiste en 53200 parts indivises dans la pro...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 15·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 10·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'ense...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 23·fr
    ...définitif relatif aux parties indivises dans l'immeuble objet du t...
  • Annonces Légales·2023 / N°117·page 9·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en quatorze parts (14 parts) indivises d...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 9·fr
    ...La totalité des 81200 parts dans l'indivision du terrain nommé « S...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 44·fr
    ...ur objet la cession des parts indivises restantes du CST dans les ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 29·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est gravée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°116·page 51·fr
    ...Les parts indivises 115,0625 de la totalité du propriété sujet du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 6·fr
    ...nt dans le cadre d'entreprise individuelle non importatrice, ni ex...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 55·fr
    ...Tous les parts indivises revenant au débiteur saisi soient 1255.01...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 37·fr
    ...à l'appartement comme parties indivises équipée de ses aisances né...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 2·fr
    ...Les parts indivises du débiteur représentant la moitié (1/2) d'une...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 32·fr
    ...233 Parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F n°...