17 805 résultats pour ""SPA""
- Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr...ge de la Société « COMPAGNIE HISPANO-TUNISIENNE DE PRODUITS ALIMEN...
- Journal Officiel·1990 / N°049·page 10·fr... «Sir exploration mediterrane» Spa- (Sir Med); Vu l'arrêté du 13 ...
- Journal Officiel·1958 / N°003·page 15·fr...espace du puits et dépendances; Au Nord : El Hadj Mohamed Zahroun...
- Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr...kader Achour et consorts et l'espace réservée au puits, un chemin ...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 30·fr...Toute trace d'une peine disciplinaire doit définitivement disparaî...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 24·fr... - 3° Izdu, Cartagena Murcia (Espagne), dont le mandataire est Mme...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr...ns qu'il passe et ne peuvent disparaître que par la dissolution de...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr...tiares situé à Bizerte, rue d'Espagne n° 8 composé d'un rez-de-cha...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr...Monsieur VELTAGGIO Gaspard a été nommé liquidateur avec les pouvoi...
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 14·fr...MARIANI Mathieu, Syndic à Tunis, 38, rue d'Espagne, agissant en sa...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 22·fr...Edmond SMADJA Avocat à Tunis 38, Rue d'Espagne en le Cabinet duque...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr...Ange SPANO, demeurant à Tunis, 38, rue Hoche, a vendu à M. Naceur ...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 16·fr... constitués en une matière transparente endulée ou non. Le présen...
- Journal Officiel·1972 / N°016·page 17·fr...ée directement au dessous, un espace annulaire libre étant laissé ...
- Journal Officiel·1959 / N°057·page 24·fr...Béchir HADDAD, 5, rue d'Espagne, à Tunis, dans les 20 jours qui su...
- Journal Officiel·1960 / N°058·page 39·fr...3, rue de Sparte, Tunis I. — Aux termes d'un acte s.s.p. enregist...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 17·fr...sur une partie, propriété de l'italien Gaspard Progeo, sur une aut...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 19·fr...gle avenue d'Algérie et rue d'Espagne, immatriculé à la Conservati...
- Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr...ant 5 chambres donnant sur un espace libre formant cour à ciel ouv...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 3·fr...— Quiconque aura brisé, dégradé, détruit, déplacé ou fait disparaî...