Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 58·fr
    ...Il s'agit des 39690èmes/254016 parts indivises revenant à la parti...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 17·fr
    ... et la renovation d'immeubles individuels, collectifs ou semi-coll...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 33·fr
    ...Des parts indivises soit 7 hectares et 72 ares 91 centiares dans l...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 57·fr
    ...La totalité de 8000 parts indivises revenant à titre de propriété ...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 51·fr
    ...il s'agit des parts indivises \ 38/152 \ objet du T F n°32441 Aria...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 6·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 29·fr
    ...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 19·fr
    ...Emprunts individus et emprunts obligations. — Evaluation des titr...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 37·fr
    ...La totalité des parts indivises de L'immeuble objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 25·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 11 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 24·fr
    ...La totalité de la part indivis le 1/2 du local situé à la route de...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 23·fr
    ...e de la vigne internisée appartient, dans l'indivision, à planter.
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 40·fr
    ...La Totalité de 14704.1 part indivise de l'immeuble nommé « Errayda...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 38·fr
    ...représentant la moitié dans l'indivision du fonds de commerce avec...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 56·fr
    ...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 43·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie Mme Ka...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 17·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 5·fr
    ...les sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 2·fr
    ...120 parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F n°...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 44·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...