Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 12·fr
    ...- La présentation de la convocation individuelle et de la carte d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 17·fr
    ...robation des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 30·fr
    ...L'immeuble saisi est constitué de toutes les parts indivises reven...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 27·fr
    ...Les parts indivises constituant 1200,0625 parts de la totalité des...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 51·fr
    ...ania a vendu toutes les parts indivises revenant du fonds de comme...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 33·fr
    ...Les deux, propriétaires indivis chacun pour moitié. Objet de la v...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 39·fr
    ...La moitié du parcelle n°45 a utilisé de construire une maison indi...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 5·fr
    ...2020T00844FCCC2 ## Cession des parts indivises d'un fonds de comm...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 10·fr
    ...Ce sont des parts indivises dans l'immeuble objet T.F 195577 Tunis...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 24·fr
    ...Convocation individuelle des souscripteurs huit jours avant la ten...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 51·fr
    ...24169,444 a 134.300 par indivis dans le terrain agricole contenant...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 15·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours avant la date ...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 19·fr
    ...Les 100 parts indivise de l'immeuble objet du titre foncier n°4097...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 10·fr
    ...des parts indivises dans la propriété dite "mustu 8" objet du titr...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 45·fr
    ...e du 13 juin 2005 déclarant l'indivisibilité du bien immeuble obje...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 42·fr
    ...--- **Immeuble à vendre :** La totalité des parts indivises fixé...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 44·fr
    individuellement au nom de la SODECO Transfert du Siège : Suivent...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux propriétaires saisis ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 17·fr
    ...- le 8-1 du 15 janvier 1988 relative aux stations terriennes indiv...