Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 864.976/2137 dans l'immeuble dénommé "h...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 16·fr
    ...r, la totalité de leurs doits indivis dans le fonds de commerce de...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 26·fr
    ...Les parts indivises revenant à Mohamed Hédi et Mohamed Taha Ben sa...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 14·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 10 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 10·fr
    ...sont consignés sur une notice individuelle. Art. 96. — Un diplôme...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 34·fr
    ...u TF31670 Sfax avec les parts indivises soient 16/3983 revenant au...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 80 parts sur 160 parts objet ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 12·fr
    ...e seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 47·fr
    ...La Totalité du 10/534 part indivises du titre foncier n°536580 Nab...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 6·fr
    ...2020T00778FCCC2 ## Renonciation à des parts indivises dans un fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 13·fr
    ...commerce avec tous ses droits individuelle commerciale clientèle, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 21·fr
    ...L'autorisation de la cessation des poursuites individuelles, des o...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (156/16500) dans...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 10·fr
    ... Les actionnaires ont renoncé individuellement à leur droit préfér...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 32·fr
    ...du demi-fonds de commerce à l'indivision sis à la place Commandant...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 3·fr
    ...u Premier Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 40·fr
    ...sés ou programme audio-visuel individuellement et collectivement a...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 23·fr
    ...La totalité du quart indivis du local sis à route de Tenlour km 6,...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 31·fr
    ...vendre Les 94575 parties; à l'indivis de la totalité de 126100 du ...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 60·fr
    ...Ce sont des parts immobilières de la moitié indivises de la propri...