185 761 résultats pour ""TTE""
- Annonces Légales·2016 / N°046·page 56·fr...Tous les documents de cette assemblée générale sont tenus à la dis...
- Annonces Légales·2024 / N°116·page 11·fr...ès-verbal (enregistré à la recette des finances Rue Farhat Hached ...
- Annonces Légales·2004 / N°107·page 2·fr...nq pièces, salle de bain, toilette, deux vérandas. La villa est éq...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 27·fr...en vertu de la décision de rabattement rendue par la chambre des c...
- Journal Officiel·1972 / N°043·page 34·fr...hmoud Mokaddem à la suite de cette cession les 100 parts forment l...
- Journal Officiel·1977 / N°086·page 72·fr...OBJET Cette société a pour objet le travail, la fabrication et la...
- Journal Officiel·1982 / N°048·page 36·fr...Monsieur Brahim Rassaâ a accepté cette désignation. N° B-1330/1 ...
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 45·fr... Statuts, enregistrés à la recette des finances d'Enfidha en date ...
- Journal Officiel·1992 / N°050·page 12·fr...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de la jus...
- Journal Officiel·1994 / N°100·page 8·fr...attestation d'équivalence d'un diplôme étranger d'entraîneur 3 - ...
- Annonces Légales·2019 / N°016·page 53·fr...sis au 7 rue jarra Tunis, une attestation de perte a été délivrée ...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 23·fr...Les documents et les projets de résolutions correspondants à cette...
- Journal Officiel·1968 / N°048·page 4·fr...— Cette expropriation est déclarée urgente. ART. 4. — Le Présiden...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 5·fr...de procéder aux ordres des recettes et dépenses. Il a autorité da...
- Journal Officiel·1980 / N°060·page 26·fr...Cette déclaration a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes C...
- Annonces Légales·2013 / N°057·page 40·fr...Cette demande énoncera les causes de préférence de la créance s'il...
- Annonces Légales·2013 / N°059·page 52·fr...nsusceptible de recours selon attestation n°18111 du 10/7/2012 Ca...
- Annonces Légales·2013 / N°074·page 60·fr...Les documents afférents à cette assemblée sont tenues à la disposi...
- Journal Officiel·1984 / N°027·page 26·fr...l possède dans le capital de cette Société soit 1600 parts à Madem...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 42·fr...Cette annonce est publiée à : 1- La municipalité de sbeitla. 2- La...