Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 47·fr
    ...0000) Selon l'évaluation de l'expert Néji Aydi auquel s'ajoutent l...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 56·fr
    ...4- Mise à prix l'expert nommé Mr Hadji Abdelhamid a fixé le prix à...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 35·fr
    ...6.000 dinars Conformément à l'expertise effectuée par M Mohamed Ak...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 9·fr
    ...Attendu que, l'expert délégué en vertu de l'ordonnance n°1017 du 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 24·fr
    ...(40.925,000D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'expert...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 38·fr
    ...tées, selon l'estimation de l'expert Mr. Mohammed Fathi Ben Khadra...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 46·fr
    ... D) suivant l'évaluation de l'expert «Abd Elaziz Elchrif» en vertu...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 47·fr
    ... partagé volontairement par l'expert topographe Lotfi Mézni dont i...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 42·fr
    ...est fixée à 37.000,000 dinars suivant expertise de Mr Mohamed Lotf...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 10·fr
    ...la protection civile; — trois experts choisis en raison de leur co...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 26·fr
    ...- Valeur selon l'expertise : 4.334.400,000 dt - Caution : 100.000,...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 12·fr
    ...d comme juge commissaire et l'expert-comptable Jalel Haddad admini...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 3·fr
    ...elon l'évaluation faite par l'expert en bâtiment Monsieur Lotfi Bo...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 44·fr
    ...par l'expert judiciaire spécialisé des baux commerciaux et affaire...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 10·fr
    ....000 d) selon estimation de l'expert désigné Madame Belid Mssadak ...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 16·fr
    ...e décrit dans le rapport de l'expert en matière de location et des...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 10·fr
    ...1.589.358,000 DT selon rapport d'expertise de Mme. Tayssir Akrimi,...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 45·fr
    ...re 2006, il a été ordonné à l'expert Abderrahmen Makni en tant que...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 33·fr
    ...Le tout étant décrit dans le rapport d'expertise de Monsieur Moham...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 40·fr
    ... les frais de justice suivant expertise judiciaire faite par Mr Bé...