Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 38·fr
    ...enane renoncent à leurs parts indivises qui leur appartiennent dan...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 8·fr
    Grati, ont vendu la totalité de ses parts dans l'indivision de 1/3...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 22·fr
    ...Les (2/11) indivis du terrain sis à Wedran Nord Bir El Graibia Bir...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 21·fr
    ...s intenses (Ua2) ou logements individuels groupés. Elle se situe à...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 14·fr
    ...Des parts indivises 190 parts, (190 parts / 1018 parts) du Titre F...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 14·fr
    ...hydrauliques pour les projets individuels. Art. 4. - La prime d'i...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 10·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 34·fr
    ...La Gérante reste civilement responsable individuellement ou solida...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 7·fr
    ...investis de tous les pouvoirs individuels, et ce pour une période ...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 52·fr
    ... la plupart des logements est individuel ouvrant sur un environnem...
  • Journal Officiel·2000 / N°040·page 32·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indi...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 15·fr
    ...er outre ses états financiers individuels les états financiers con...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 38·fr
    ..., par moitié entr-eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 24·fr
    ...s sont propriétaires de parts indivises est une terre agricole non...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 35·fr
    ...e totalité de 88 parts dans l'indivision de l'habitation située à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 20·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 7·fr
    ...e Hafidha Belhaj Yahia dont l'indivision. Cet avis a été publié a...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 33·fr
    ...La totalité de tous les droits indivises soit les 11454,333/49090 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 36·fr
    ...ublic qu'ils possèdent dans l'indivision à Monastir, Rue du leader...