Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr
    ...— les recettes en contrepartie de prestations de services. — les p...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 36·fr
    ...la date du 20-11-2012 à la recette des finances de Kélibia, sous q...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 12·fr
    ...Le taux de cette deuxième tranche est fixé conformément au tableau...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...mpromises enregistrée à la recette des finances rue d'Autriche Tun...
  • Annonces Légales·2020 / N°040·page 12·fr
    ...256,666 parts indivises pour cette dernière et 30513,334 parts ind...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 54·fr
    ...1) vingt deux milles dinars (22000 D) montant de la dette avec l'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 29·fr
    ...9121 Tunis dénommé « les Charmettes » d'une superficie de 73 m² si...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 33·fr
    ...t par acte enregistré à la recette de Kasserine le 8 octobre 1971,...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 8·fr
    ...ommandant ou Capitaine de Corvette | 22 | | Le Chef de corps | 2...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 31·fr
    ... comme caution solidaire des dettes du débiteur failli et ordonnan...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 38·fr
    ...Le receveur des finances de Zaremdine, demeurant à la recette de f...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 53·fr
    ... juillet 1978, il appert que cette assemblée a reconnu la sincérit...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 17·fr
    ...Avant cette augmentation, le capital social est de 1.500.000 dinar...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 55·fr
    ...Monsieur Aissu Trojette a été désigné gérant de la société avec le...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 9·fr
    ...flotte et navigation maritime - conventions : SOLAS, MARPOL, COLRE...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 47·fr
    ...unis 7 Rue Ebu El Jazarr Lafayette Bab Bhar Tunis Partie poursuiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 8·fr
    ...En cas de transfert desdits droits, le bénéficiaire de cette opéra...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 17·fr
    ...osé d'un hall), 2 pièces, toilettes et cuisine, toutes les pièces ...
  • Journal Officiel·2002 / N°043·page 8·fr
    ...la préparation matérielle de cette étape, - la continuation de la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 6·fr
    ... du véhicule automobile dans cette série. Article 51 (paragraphe ...