22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2018 / N°149·page 63·fr...oumi, la cote part des partie indivise est de 1652/9912. L'appart...
- Annonces Légales·2020 / N°055·page 6·fr...- De renoncer individuellement à leurs droits préférentiels de sou...
- Annonces Légales·2024 / N°067·page 7·fr...nte la totalité de leur parts indivises hérités de leur père Ben J...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 9·fr...Il s'agit de 150/6354 parts Indivises objet du titre foncier n°611...
- Annonces Légales·2006 / N°043·page 32·fr...Les part indivises à vendre : 437889/2840630 parts dans la proprié...
- Journal Officiel·1965 / N°058·page 16·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
- Annonces Légales·2007 / N°053·page 36·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le conseil d'...
- Annonces Légales·2009 / N°135·page 25·fr...la moitié dans l'indivision de la totalité d'un terrain agricole s...
- Annonces Légales·2013 / N°076·page 20·fr...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
- Journal Officiel·1986 / N°076·page 18·fr...sont informés par convocation individuelle. Toute candidature par...
- Journal Officiel·2002 / N°060·page 22·fr...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...