Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 5·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 24·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dite SA...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 5·fr
    ...1- Les états financiers individuels et les états financiers consol...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 15·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 2·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 654.250è du TF n° 2411 Ariana, sise...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 52·fr
    ...de miel, 2 - 64/384 des parts indivises du titre n° 23069 Tunis 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 14·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivises (361 parts) revenant respectivemen...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 11·fr
    ... en résulter une souscription indivise. La société AL KHOUTAF ne ...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 63·fr
    ...oumi, la cote part des partie indivise est de 1652/9912. L'appart...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 6·fr
    ...- De renoncer individuellement à leurs droits préférentiels de sou...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 7·fr
    ...nte la totalité de leur parts indivises hérités de leur père Ben J...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 9·fr
    ...Il s'agit de 150/6354 parts Indivises objet du titre foncier n°611...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 32·fr
    ...Les part indivises à vendre : 437889/2840630 parts dans la proprié...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 16·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 36·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. P/ Le conseil d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 25·fr
    ...la moitié dans l'indivision de la totalité d'un terrain agricole s...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 20·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 18·fr
    ...sont informés par convocation individuelle. Toute candidature par...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 22·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...