Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 55·fr
    ...| 395 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°3084 T...
  • Journal Officiel·2025 / N°156·page 11·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1983 / N°075·page 14·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2 ha de cultures maraîch...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 27·fr
    ...— En application de l'article 3 du présent arrêté, les parcelles s...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 7·fr
    ...Toutefois, sur avis de la commission des marchés compétitifs, l'au...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 54·fr
    ...– Surfaces et formes des parcelles. Les parcelles de terrain dest...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 34·fr
    ...| 302 conforme à la parcelle n°1 309 conforme à la parcelle n°4 31...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 99·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 44·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 2·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 21·fr
    ...### LES PARCELLES IMMATRICULEES | Numéro d'ordre des parcelles |...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 42·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 22·fr
    ...1ère Parcelle : Au Sud : un chemin la séparant de Mabrouk ben Zid ...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 8·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : 10. Situation de la parcelle : Ma...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 36·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 59·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2000 / N°047·page 6·fr
    ...'indemnité d'architecture au profit du corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 8·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° des parcelles | N° des par- cell...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 22·fr
    ...Architecte général, architecte en chef, architecte principal. Urba...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 33·fr
    ...225 | N° d'ordre | N° de la parcelle | N° du titre foncier | Sup...