Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2015 / N°090·page 5·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 56·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 18·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 36·fr
    ...Toutefois, l'agent concerné conserve les indemnités et les avantag...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 5·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 2·fr
    ...mbre 2011, portant octroi des avantages fiscaux à l'importation, à...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 38·fr
    ...ue de Médenine est déchue des avantages accordés dans le cadre du ...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 22·fr
    ...16 - Les avantages fiscaux prévus par les articles 14 et 15 du pré...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 28·fr
    ...tif et financier avec rang et avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 6·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 22·fr
    ...onduction de sa rémunération, avantages et intéressements. - Renou...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 18·fr
    AVANTAGES FISCAUX ET FINANCIERS POUR L'INVESTISSEMENT PRIVE DANS L...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 19·fr
    ...- deux (2) inspecteurs centraux adjoints ayant indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 211·fr
    ...- l'assouplissement des procédures de remboursement des avantages ...
  • Journal Officiel·2008 / N°056·page 6·fr
    ...« Ces indemnités et avantages sont remplacés par les indemnités ac...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 23·fr
    ...* chef de l'unité, avec emploi et avantages de directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 5·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages d'un directeur des douanes...
  • Journal Officiel·2025 / N°100·page 23·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...