Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 14·fr
    ...## COMMUNIQUE ### Cadastre de la Propriété Foncière ### Immatric...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 6·fr
    ...- La loi des cadres des services du haut comité du contrôle admini...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 2·fr
    ...Transports) et occupant un emploi permanent de la loi des cadres ....
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 32·fr
    ...| 1 3 du plan de la RC n° 103997 (n°502) | RC 103997 Région Cadast...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 30·fr
    ... programme, - l'élaboration du cadre des dépenses à moyen terme an...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 30·fr
    ...Agent d'encadrement ayant au moins les connaissances de l'employé ...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 20·fr
    ...es travaux de l'élaboration du cadre des dépenses à moyen terme mi...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 23·fr
    ...- encadrer les nouveaux recrutés appartenant au corps des surveill...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 29·fr
    ...5 Octobre 1976 2357 ## GRILLE CADRES | Ancienneté | 0 | 1 an | ...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 95·fr
    ...recyclage, formation et encadrement. **Objet de la prestation**: R...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 16·fr
    ...Cette unité est dirigée par un cadre ayant fonction de chef de ser...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 13·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres | 16.000 | | | | Art. 31...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 23·fr
    ...e la parcelle n°593 de la zone cadastrale C Midoune, du coté sud a...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 15·fr
    ...Le fonctionnaire encadreur doit assurer le suivi de l'exécution de...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 19·fr
    ...rc | | | | Cadre Moyen | Cadre Supérieur | Cadre Supérieur de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 61·fr
    ...embres de leur famille, et les cadres exerçant avec eux). - Minist...
  • Journal Officiel·1986 / N°033·page 7·fr
    ...0 | Non immatri-culée | 657 | (Cadastre de Tébourba zone 2 secteur...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 38·fr
    ...- les prestations de soins ambulatoires dispensées dans le cadre d...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 180·fr
    commandement des cadres et à leur donner accès à des mécanismes d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 49·fr
    ...se publique ou privée avec l'encadrement d'un enseignant de l'inst...