Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 221·fr
    ...Les participations du fonds sont attribuées par décision du minist...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 9·fr
    ...Lorsqu'aucune décision n'est intervenue au bout de ce mois l'agent...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 16·fr
    ...B1122171997 Sfax Décisions de l'assemblée générale ordinaire du g...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 14·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 5·fr
    ...Il peut suspendre l'exécution de toute décision susceptible de nui...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 7·fr
    ...de ses membres, une première décision portant mesures exceptionnel...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 19·fr
    ...19.2 Toutes les décisions de l'Organe directeur sont prises par co...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 14·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 44·fr
    ...rieur et de recherche, - les décisions d'octroi des subventions de...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 61·fr
    ...Modification de la décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 8·fr
    ...- Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des c...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 41·fr
    ... types de micro-organismes, précise ces types; iii) indique en dé...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 7·fr
    ...4 - La personne concernée par la décision du gel ou son conjoint o...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 70·fr
    ...que Tunisienne de l'acte de précision et de la délégation de pouvo...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 37·fr
    ...» Suivant décision du Conseil d'Administration en date à Sfax du ...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 4·fr
    ...— La décision du conseiller-délégué peut faire l'objet des voies d...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 8·fr
    ...0010589Z En vertu d'une décision rendue par la chambre commercial...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    a) de participer aux décisions relatives aux activités techniques ...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 1·fr
    ...2036 Décision de l'Instance Provisoire du Contrôle de la Constitu...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 15·fr
    ...— décision des adhérents. La résolution de dissolution doit faire...