Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 24·fr
    ...général des budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Et...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 4·fr
    ...– Le montant des crédits de paiement des dépenses du budget de l'E...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 23·fr
    ...a) l'établissement du budget global de l'organisme et des budgets ...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 7·fr
    ...— Fonds de réserve Le budget de l'Association comportera un fonds...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 99·fr
    ...18 400 000 D sur les ressources globales du budget au lieu de 18 4...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 46·fr
    ...00 000 | | 94 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 10·fr
    ...— Fonds de réserve Le budget de l'Association comportera un fonds...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 52·fr
    ... 105 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2023 / N°093·page 2·fr
    ...dite pour le financement du budget de l'État. Le Président de la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 19·fr
    ...Général des budgets rattachés pour ordre au budget de l'Etat | 88....
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 11·fr
    ... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales, dans ...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 6·fr
    ...Ce budget est réparti en deux titres : Titre I : Budget de foncti...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 10·fr
    ...ur des budgets des établissements publics dont le budget est ratta...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 6·fr
    ...A/ La sous-direction du budget de fonctionnement et de la tutelle ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 188·fr
    ...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr
    ...1°) de dresser le budget de l'association; 2°) d'établir les règle...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 10·fr
    ...- Budget du groupement : Le groupement dispose d'un budget propre...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr
    ...— Du Budget : Art. 15. — Le conseil d'administration arrête chaqu...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 4·fr
    ... l'Education Nationale » du Budget, Titre I, de la gestion 1960 (9...
  • Journal Officiel·2000 / N°061·page 10·fr
    ...udget régional) | | | | Fiche de blocage de crédits (Budget g...