Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr
    ...ni, à l'Est, lieu de son entrée principale par un cimetière au Sud...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 55·fr
    ...Khimet Oum El Kraker au Trig El Klil. A l'Ouest : Oglet Hamad, Oue...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 54·fr
    ...Ghenimet Bent Mtir dont l'immatriculation a été demandé par Monsie...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 33·fr
    ...rt, le tout limité au sud par cimetière, à l'est par les héritiers...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 51·fr
    ...ble non immatricule cite à Chehimet Sud Consistant en terre agrico...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 38·fr
    ...Le cimetière. A l'Est : La route. ## REQUISITION N° 58.077 ### G...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 6·fr
    ...EDI NOUIRA MODIFICATION DE PERIMETRES COMMUNAUX Décret n° 76-516...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 39·fr
    ...Cimetière et citernes publiques - Au Sud-Est : Zenka et au-delà Ab...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 43·fr
    ...lhassen, à M'saken, devant la cimetière Laadhari, consistant en un...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 32·fr
    ... Zhairi du côté de l'ancienne cimetière et le chemin de fer qui se...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 42·fr
    ...71 demeurant au 11, rue de la cimetière chrétienne Radès. Page 75...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ...e de Mahdia km 12, Impasse du Cimetière Barkallah, à droite de ceu...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 40·fr
    ...Mustapha Mtimet, demeurant à Tunis, Place Ali zouzoui n° 5, le fon...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 8·fr
    PERIMETRE COMMUNAL UTILITE PUBLIQUE # Décret n° 78-157 du 21 fév...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 10·fr
    ...Sté Defimetal. Siège : 3, rue 13 août 1956 La Marsa. Capital : 1.0...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 39·fr
    ...Un cimetière israélite désaffecté. A l'Est : Des terres dont les ...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 20·fr
    ...mbulant, habitant à la rue du cimetière Jendouba titulaire de la c...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 18·fr
    ...184 parts, sis au lotissement cimetière Ras el Kef Jendouba N°572 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 3·fr
    ..., Ammar Asker Chikhaoui et la cimetière de Sidi Asker de l'Est, te...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 14·fr
    ...le Cimetière de la Zaouia. --- ## REQUISITION N° 57.860 ### GOU...