6 854 résultats pour ""ORIGINE""
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- Journal Officiel·1976 / N°045·page 8·fr...1 et de l'exactitude des renseignements relatifs à l'origine réell...
- Journal Officiel·1969 / N°030·page 3·fr...t réintégré dans son cadre d'origine et nommé Substitut de l'Avoca...
- Journal Officiel·2005 / N°054·page 43·fr...L'inobservation des prévenus desdites dispositions a été à l'origi...
- Journal Officiel·2008 / N°040·page 23·fr...- définition et origine, - domaines d’application. |
- Journal Officiel·2001 / N°103·page 8·fr...entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre attri...
- Journal Officiel·2007 / N°003·page 8·fr...é et utilisé dans son pays d'origine sous la même forme et la même...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 15·fr...Ils seront soit titularisés soit reversés dans leur grade d'origin...