Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 20·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par Le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 10·fr
    ...L'estimation d'une propriété agricole. (Coefficient : 2). La duré...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 2·fr
    ... l'inventaire général et à l'estimation des biens et valeurs corre...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ...Suivant l'estimation faite par l'expert, Mr Mahfoudh Dali désigné ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 29·fr
    ...mande d'abonnement, un devis estimatif des travaux à réaliser est ...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 35·fr
    ...7.800d000 la 5ème, 146.555d000 d'après l'estimation effectuée par ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 36·fr
    ...65.100.000 D Suite à l'estimation de l'expert judiciaire M. Mohsen...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...limes (105.196.210D) d'après estimation faite par l'expert Monsieu...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 11·fr
    ...est de 101 492dt, 757, cette estimation est évaluée par l'expert a...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 12·fr
    ...nars (403 750.000 d) selon l'estimation de l'expert Mohamed Néjib ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr
    ...handises (ces derniers après estimation d'expert). Mises à prix :...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr
    ...ars pour le deuxième selon l'estimation réalisée par L'expert Judi...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr
    ...pe et le devis descriptif et estimatif annexés au présent décret. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr
    ...ntre 0.5% et 1.5% du montant estimatif des commandes objet du marc...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 43·fr
    ...rs (188.750,000 D) d'après l'estimation faite par l'expert Monsieu...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 20·fr
    ...limes, (271520,000), selon l'estimation de l'expert Monsieur Zouha...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...er à toutes les opérations d'estimation des biens constituant l'ap...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr
    ...sion, d'après la déclaration estimative des parties. ## VENTE DE ...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...nars (186.065,000) d'après l'estimation faite par l'expert Monsieu...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 12·fr
    ...ars (760 550 dinars) selon l'estimation des experts Mohamed Najib ...