1 869 résultats pour ""STIMAT""
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- Journal Officiel·1960 / N°050·page 10·fr...L'estimation d'une propriété agricole. (Coefficient : 2). La duré...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 2·fr... l'inventaire général et à l'estimation des biens et valeurs corre...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr...Suivant l'estimation faite par l'expert, Mr Mahfoudh Dali désigné ...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 29·fr...mande d'abonnement, un devis estimatif des travaux à réaliser est ...
- Annonces Légales·2010 / N°084·page 35·fr...7.800d000 la 5ème, 146.555d000 d'après l'estimation effectuée par ...
- Annonces Légales·2011 / N°089·page 36·fr...65.100.000 D Suite à l'estimation de l'expert judiciaire M. Mohsen...
- Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr...limes (105.196.210D) d'après estimation faite par l'expert Monsieu...
- Annonces Légales·2023 / N°074·page 11·fr...est de 101 492dt, 757, cette estimation est évaluée par l'expert a...
- Annonces Légales·2020 / N°079·page 12·fr...nars (403 750.000 d) selon l'estimation de l'expert Mohamed Néjib ...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr...handises (ces derniers après estimation d'expert). Mises à prix :...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr...ars pour le deuxième selon l'estimation réalisée par L'expert Judi...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr...pe et le devis descriptif et estimatif annexés au présent décret. ...
- Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr...ntre 0.5% et 1.5% du montant estimatif des commandes objet du marc...
- Annonces Légales·2016 / N°053·page 43·fr...rs (188.750,000 D) d'après l'estimation faite par l'expert Monsieu...
- Annonces Légales·2019 / N°025·page 20·fr...limes, (271520,000), selon l'estimation de l'expert Monsieur Zouha...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr...er à toutes les opérations d'estimation des biens constituant l'ap...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr...sion, d'après la déclaration estimative des parties. ## VENTE DE ...
- Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr...nars (186.065,000) d'après l'estimation faite par l'expert Monsieu...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 12·fr...ars (760 550 dinars) selon l'estimation des experts Mohamed Najib ...