Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 11·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 124·fr
    ..., approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Sma...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr
    ...é de tutelle un rapport annuel d'activités de l'unité, tel que pré...
  • Journal Officiel·2013 / N°038·page 18·fr
    ...gionales des terres agricoles, tel que modifié et complété par le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 12·fr
    ...0020917A Messieurs les actionnaires de la Société hôtel HOUDA son...
  • Journal Officiel·2020 / N°107·page 3·fr
    ... n° 73-81 du 31 décembre 1973, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 34·fr
    ...Ministre du ... en date du ... Tel que modifié par l'arrêté en dat...
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 10·fr
    ...ons de chef de service de la tutelle et de la coopération décentra...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 42·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 4·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 31·fr
    ...ablissements publics sous tutelle, tel que modifié par le décret n...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 31·fr
    ...ablissements publics sous tutelle, tel que modifié par le décret n...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 5·fr
    ...s approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Dou...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 16·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 48·fr
    à l'hôtel Radisson Blue sis à la zone touristique Midoune Djerba p...
  • Journal Officiel·2011 / N°002·page 42·fr
    ...'agence foncière industrielle, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 22·fr
    ... la banque centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 43·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 20·fr
    ...promulgation du code des eaux, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 13·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...