Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 6·fr
    ...– La durée de réalisation du projet couvre la période allant du 1e...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 35·fr
    ...3- En cas d'application du paragraphe premier du présent article, ...
  • Journal Officiel·2011 / N°043·page 16·fr
    ...e d'investissement et relatif au prêt accordé à la société tunisie...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 105·fr
    ...| 321 du plan TPD n° 80911 conforme à la parcelle n° 2 du plan du ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 9·fr
    ...Tunis, le 20 juillet 1965 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Ec...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 20·fr
    ...— Le montant du Prix du progrès social décerné aux entreprises est...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 5·fr
    ...Le Premier ministre Beji Caïd Essebsi # Arrêté du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr
    ...La limite Nord du présent permis est commune à la limite Sud du P....
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 4·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 7·fr
    ...enne d'investissement relatif au prêt accordé à la société tunisie...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 15·fr
    ...La commission du suivi du programme de logement social peut, si né...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 58·fr
    ...| 559 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°161277...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 33·fr
    ...| A du plan TPD n° 47005 (n°529) | RC 95699 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 3·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE Arrêté du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 24·fr
    ...- Elyès Miladi juge cantonal de Menzel Bouzelfa, substitut du proc...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 4·fr
    ...Les fruits rouges du piment doivent être préalablement triés, séch...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 25·fr
    ...alinéas a et b du présent code selon les cas aux hydrocarbures liq...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 146·fr
    ...0 | | 1 | Institut National du Patrimoine | 2 357 000 | 5 000 | ...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 19·fr
    ...nnée de la durée du premier renouvellement du permis "Zarat", Vu ...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 15·fr
    ...- Est accordée au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pé...