Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 78·fr
    ...Les concurrents devront présenter à l'appui de leur soumission les...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 10·fr
    ...eurs Société des Emballages Aluminium et Boissons Gazeuses S.A. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°008·page 5·fr
    ...que la soumission de la version modifiée du projet soumis s'insère...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 51·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission. 2) Un certificat attestant que vo...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 8·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis à l'examen vise à modifier...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 21·fr
    ...## Agréage des céréales et légumineuses exportées ou importées **...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 10·fr
    ...Soumission des opérations réalisées par les personnes n'ayant pas ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 45·fr
    Les soumissions, sous double enveloppe cachetée à la cire, l'envel...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 43·fr
    ...1) L'enveloppe de la soumission. 2) Un certificat attestant que vo...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 35·fr
    ...La soumission accompagnée des pièces énumérées ci-dessous dûment c...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 28·fr
    ...1) l'enveloppe de la soumission. 2) Un certificat attestant que v...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 13·fr
    ... une parcelle de 2 ha., sera soumise à un enquête administrative d...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 31·fr
    ...Cette enveloppe doit contenir 1) L'enveloppe de la soumission 2) ...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 11·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbat...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 9·fr
    ...33 - Les organismes soumis aux dispositions de la présente loi, pe...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 13·fr
    ...Considérant que le projet soumis a pour objet de modifier et de co...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 42·fr
    ...Ferjani Toumi Othman Skouri Suppléants : Hadj Ferjani R'mili Moham...
  • Journal Officiel·2010 / N°059·page 10·fr
    ...Le cautionnement provisoire est restitué aux soumissionnaires dont...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 31·fr
    ...Les soumissions doivent parvenir en 3 exemplaires à l'adresse suiv...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 30·fr
    ...6.06 | 260600 | 0 Minerais d'aluminium et leurs concentrés | | 2...