Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 10·fr
    ...sciences humaines, sciences exactes et technologie. 5 — Faire en ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 13·fr
    ...tigations utiles, contrôler l'exactitude des indications qu'ils ob...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr
    ...ectivité ne peut être chiffré exactement ou lorsque l'intérêt priv...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 12·fr
    ...vant le salaire et le montant exact des primes et indemnités rentr...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 4·fr
    ...— l'adresse exacte de chaque section ou groupement. Art. 14. — To...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 3·fr
    ... relatifs — Notion de quotion exact rapport et proportion — Racine...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 26·fr
    ...1°) La situation exacte de l'aire de production de leurs vignobles...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...Après vérification de l'exactitude des déclarations des demandeurs...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...de renseignements sciemment inexacts est passible d'une amende au ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 4·fr
    ...e, doit être datée, certifiée exacte et signée par le déclarant, l...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 8·fr
    ...Le commissaire aux comptes en certifie l'exactitude. Art. 5. — Le...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 25·fr
    ...Pour notice et bilan certifiés sincères et exacts. Le Président d...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 12·fr
    ...t arrêté doivent surveiller l'exactitude et le bon fonctionnement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr
    ...t arrêté doivent surveiller l'exactitude et le bon fonctionnement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr
    ...senté aux associés un bilan inexact en vue de dissimuler la vérita...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 8·fr
    ...ante en vue de s'assurer de l'exactitude d'application des disposi...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...— Quiconque produit ou transmet des renseignements inexactes ou in...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 27·fr
    ...1° Que l'Assemblée Générale, après vérification a reconnu exacte l...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 27·fr
    ...res et des bilans ainsi que l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ...es et des bilans, ainsi que l'exactitude des informations données ...