22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2004 / N°168·page 7·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et qui...
- Annonces Légales·2007 / N°090·page 24·fr...e de 146 mètres carrés dans l'indivision du titre foncier n° 8732 ...
- Annonces Légales·2009 / N°037·page 48·fr...La moitié des parts indivises du terrain dénommé « ZOHRA » objet d...
- Annonces Légales·2010 / N°033·page 45·fr...1011.85 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 54477...
- Journal Officiel·1976 / N°057·page 15·fr...échir Koubaâ, pour 1-2 dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
- Annonces Légales·2010 / N°065·page 27·fr...6 H 93 a et 25 ca dans l'indivision de la parcelle n° 812 du lotis...
- Journal Officiel·1978 / N°023·page 48·fr...La moitié indivise de la totalité d'une maison composée de deux ch...
- Annonces Légales·2011 / N°095·page 29·fr...Les parts objet des poursuites constituent la moitié indivise du t...
- Annonces Légales·2019 / N°072·page 11·fr...la vente portera sur des parts indivises de 261.2 parts du titre f...
- Annonces Légales·2024 / N°125·page 6·fr...0794650S ont vendu à Ali Bouzouita CIN n°029986885 des parts indiv...
- Journal Officiel·1969 / N°053·page 17·fr...## Objet de la Vente La moitié indivise de la totalité d'une huil...
- Annonces Légales·2010 / N°003·page 40·fr...haled et l'ensemble des parts indivises (soit 2565/9044) revenant ...
- Annonces Légales·2010 / N°017·page 35·fr...- Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises ...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 45·fr...Ce sont des parts immobilières indivises de 254 parts de la totali...
- Annonces Légales·2012 / N°120·page 37·fr...les parts indivises (60/489 parts) revenant à CSH dans l'immeuble ...
- Annonces Légales·2015 / N°088·page 16·fr...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2014. -...
- Annonces Légales·2016 / N°119·page 42·fr...Les parts indivises dans l'immeuble objet du TF n° 102683 Sousse c...
- Annonces Légales·2019 / N°072·page 19·fr...u CSC et des états financiers individuels de la société relatifs à...
- Annonces Légales·2023 / N°145·page 16·fr...5000 parts indivises (5000 m²) du fractionnement de l'immeuble obj...