Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 2·fr
    ...Des dérogations pourront être accordées, à titre individuel et apr...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 7·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et qui...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 24·fr
    ...e de 146 mètres carrés dans l'indivision du titre foncier n° 8732 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 48·fr
    ...La moitié des parts indivises du terrain dénommé « ZOHRA » objet d...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 45·fr
    ...1011.85 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 54477...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 15·fr
    ...échir Koubaâ, pour 1-2 dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 27·fr
    ...6 H 93 a et 25 ca dans l'indivision de la parcelle n° 812 du lotis...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 48·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison composée de deux ch...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 29·fr
    ...Les parts objet des poursuites constituent la moitié indivise du t...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 11·fr
    ...la vente portera sur des parts indivises de 261.2 parts du titre f...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 6·fr
    ...0794650S ont vendu à Ali Bouzouita CIN n°029986885 des parts indiv...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 17·fr
    ...## Objet de la Vente La moitié indivise de la totalité d'une huil...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 40·fr
    ...haled et l'ensemble des parts indivises (soit 2565/9044) revenant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 35·fr
    ...- Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 45·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivises de 254 parts de la totali...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 37·fr
    ...les parts indivises (60/489 parts) revenant à CSH dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 16·fr
    ...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31/12/2014. -...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 42·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble objet du TF n° 102683 Sousse c...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 19·fr
    ...u CSC et des états financiers individuels de la société relatifs à...
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 16·fr
    ...5000 parts indivises (5000 m²) du fractionnement de l'immeuble obj...