Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2015 / N°126·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 80 parts du tout divisé en 15...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 3·fr
    ...Il est chargé de recevoir les requêtes individuelles présentées pa...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 8·fr
    ... souscrite après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 72·fr
    ...ellatif la totalité des parts indivises leur revenant dans la prop...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 39·fr
    ...La totalité de toutes les parts indivis soit les (50000/188900) le...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 45·fr
    ... héritier Habib Zouari dans l'indivision du terrain sise route Aér...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 43·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble no...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 29·fr
    ...parties indivises du titre foncier 1512 Ariana concernant 26578,48...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 42·fr
    ...La totalité de la part de saisi indivisible qui présente 28 action...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 8·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 9·fr
    ...La moitié indivis de l'immeuble sis à la route de Gabes Km 7 Cité ...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 7·fr
    ...cède la totalité de ses parts indivises dans le fonds de commerce,...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 9·fr
    ...1) le service des sports individuels et collectifs, 2) le service ...
  • Annonces Légales·2022 / N°114·page 5·fr
    ...nzel Chekeur km 0.5 les parts indivises leurs revenant de la locat...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 6·fr
    ...1648 parts indivises dans le TF 84323 Monastir, relatif à la propr...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises égal à 2/11 parts de la maison sty...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 52·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 600m² appartenant à...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 24·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 18·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...