Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 8·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 15·fr
    ...- Les parties indivises et communes relevant du titre 253049 s'élè...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 4·fr
    ...t en nature d'une partie de l'indivision des immeubles de la socié...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 19·fr
    ...La propriété des parts indivises objet du titre foncier n°40487 Tu...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 26·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 62·fr
    ...La totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution h...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 21·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 39·fr
    ...Cet appartement est d'une superficie de 64 m², outre les parts ind...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 40·fr
    ...Consistant en les parts indivis revenant au débiteur au taux de 72...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 30·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 138 part...
  • Journal Officiel·2001 / N°090·page 10·fr
    ...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 10·fr
    ...Zonage «Habitat individuel groupé» du plan d'aménagement. Dimensio...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 3·fr
    ...Ils pourront être convoqués ultérieurement par ordre individuel ou...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 30·fr
    ...l n° 277) constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim B...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 6·fr
    ...Cet avis est considéré comme une convocation individuelle. P. laD...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 33·fr
    ... 2/5 des 441 pieds d'oliviers indivis. sus en lieu dit Diar Sidi A...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 42·fr
    ...Les dites parts indivises sont clôturées des 4 côtés, sous forme d...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 47·fr
    ...L'ensemble des parts indivises revenant à la partie saisie soit 18...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 11·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 6·fr
    ... exercer leurs droits à titre individuel ou par voie de gestion co...