22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·1995 / N°088·page 8·fr...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
- Annonces Légales·2025 / N°090·page 15·fr...- Les parties indivises et communes relevant du titre 253049 s'élè...
- Annonces Légales·2004 / N°001·page 4·fr...t en nature d'une partie de l'indivision des immeubles de la socié...
- Annonces Légales·2008 / N°082·page 19·fr...La propriété des parts indivises objet du titre foncier n°40487 Tu...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 26·fr... par moitiés entre eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
- Annonces Légales·2008 / N°121·page 62·fr...La totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution h...
- Journal Officiel·1975 / N°001·page 21·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Annonces Légales·2009 / N°104·page 39·fr...Cet appartement est d'une superficie de 64 m², outre les parts ind...
- Annonces Légales·2010 / N°115·page 40·fr...Consistant en les parts indivis revenant au débiteur au taux de 72...
- Annonces Légales·2011 / N°038·page 30·fr...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 138 part...
- Journal Officiel·2001 / N°090·page 10·fr...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...
- Annonces Légales·2025 / N°094·page 10·fr...Zonage «Habitat individuel groupé» du plan d'aménagement. Dimensio...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 3·fr...Ils pourront être convoqués ultérieurement par ordre individuel ou...
- Annonces Légales·2006 / N°091·page 30·fr...l n° 277) constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim B...
- Journal Officiel·1971 / N°014·page 6·fr...Cet avis est considéré comme une convocation individuelle. P. laD...
- Journal Officiel·1971 / N°025·page 33·fr... 2/5 des 441 pieds d'oliviers indivis. sus en lieu dit Diar Sidi A...
- Annonces Légales·2010 / N°003·page 42·fr...Les dites parts indivises sont clôturées des 4 côtés, sous forme d...
- Annonces Légales·2012 / N°071·page 47·fr...L'ensemble des parts indivises revenant à la partie saisie soit 18...
- Journal Officiel·2000 / N°044·page 11·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Journal Officiel·2009 / N°052·page 6·fr... exercer leurs droits à titre individuel ou par voie de gestion co...