Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 10·fr
    ...sanitaires, réserve et bureau attenants. - 1er étage (habitation) ...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 5·fr
    ...36.500 DT) plus les frais de cette adjudication. Date et lieu de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 30·fr
    ...une chambre équipée d'une toilette, d'une superficie de 12 m² / -...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 3·fr
    ...A la suite de cette Assemblée Messieurs les actionnaires sont conv...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 44·fr
    ...e 1976, enregistré à Tunis recette des actes civils le 4 janvier 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 19·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par Monsieur ...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 4·fr
    ...Le contrôleur financier assiste aux réunions de cette commission. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 20·fr
    ...Renseignements de caractère général concernant l'émetteur 1.1 Dén...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 6·fr
    ...- d'approuver les prévisions des dépenses et des recettes des fond...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 15·fr
    ...de la date de la parution de cette annonce au JORT. 2024R02101VEP...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 9·fr
    ...c un placard mural et des toilettes, une cuisine dont le sol en ci...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 5·fr
    ...— Cette expropriation est déclarée urgente. ART. 4. — Le Secrétai...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 63·fr
    ...Recette des finances Khawarezmi en son représentant légal, domicil...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 21·fr
    ...ition à formuler au sujet de cette cession, doit le faire dans le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 31·fr
    ...Secrétaire Général Adjoint Khélifa Katterane : Chargé des affaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 26·fr
    ...blée a été enregistré à la recette des finances de Monastir en dat...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 18·fr
    ...Ses statuts sont enregistrés à la recette des impôts de Tunis sous...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 31·fr
    ...n et 855 m² sur lesquels est batte une mosquée et qu'il a perdu l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 29·fr
    ...ie, une boutique extraite de cette boulangerie, équipée d'une inst...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 46·fr
    ...Cette demande énoncera les causes de préférence de la créance s'il...