Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 15·fr
    ...- La suspension de toute poursuite individuelle et toute acte exéc...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 27·fr
    ...il s'agit de toute la part indivise égale à 2780/5560 parts, reven...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 12·fr
    ...1- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés arrê...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 14·fr
    ...e et par voie de notification individuelle aux élus. Le procès-ve...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 43·fr
    ...Il s'agit des 148880,466/4560660 parts indivises dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 56·fr
    ...Il s'agit des 14/104 parts indivises appartenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la poursuite dans la maison ...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 8·fr
    ...ant avec le requérant, dans l'indivision entr'eux. c) Qu'elle n'es...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 53·fr
    ...une part dans l'indivision du terrain de 450 m² appartenant aux hé...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 16·fr
    ...84285.714 parts indivises correspond à 84285.714 m² de la propriét...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 12·fr
    ...des parts indivises les 2920,2 m² de l'immeuble immatriculé objet ...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 21·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 2·fr
    ...La moitié dans l'indivision de la propriété sise à El Athar, délég...
  • Annonces Légales·2005 / N°014·page 3·fr
    ...La totalité des droits indivis, soit les 160/9560 lui revenant à t...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 36·fr
    ...1600 parts indivises d'une totalité de 49594 parts immatriculé à l...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 24·fr
    ...Puits indivis et T. 843 S2. Le présent avis fera courir le délai ...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 18·fr
    ...La moitié indivise d'un garage sis rue 23 janvier à Téboulbo, ayan...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 26·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 2366, 284/8...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 35·fr
    ...Il s'agit de 4498,6111 parts indivises sur 61700 parts du titre fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 42·fr
    ...Les 1199,242 parts indivises/6275 parts du titre foncier n°114958 ...