Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette constituée de 4 parce...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 46·fr
    toilette la superficie couverte du logement est de 46 m², bâti sur...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 4·fr
    ...— Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. — Le présiden...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 12·fr
    ...ans de services effectifs en cette qualité. Art. 2. — L'examen pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 44·fr
    ...e cuisine, un séjour, une toilette, un garage, une clôture de 1.70...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr
    ...n siège sur le territoire de cette partie contractante et effectua...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 28·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 14·fr
    ...La note sera égale à zéro au cas où les absences atteignent 40 jou...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 19·fr
    ...e moyens de prévention et de lutte contre l'incendie à l'intérieur...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 16·fr
    ...« Olivette Amna III », dont l'immatriculation a été demandée par M...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 4·fr
    ...rd-Ouest le lit de l'Oued Malzette jusqu'au point «H» situé à son ...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 8·fr
    ...s ci-après et déposer à la Recette des Finances de leur circonscri...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 42·fr
    ...La superficie totale du Terrain faisant objet de cette vente est d...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 26·fr
    ...e lorsque le fonds de réserve atteint une somme égale au dixième d...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 7·fr
    ...La commune de la Goulette est autorisée à contracter auprès de la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 21·fr
    ... de la vie ; - de coordonner cette politique avec l'ensemble des i...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 4·fr
    ...Cette condition est applicable au représentant légal de la personn...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 40·fr
    ...Le receveur des finances Hammam Sousse, demeurant à La recette des...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 5·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 5·fr
    ...Cette déclaration doit comporter notamment les renseignements suiv...