22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2007 / N°052·page 33·fr...8953,167 parts indivis sur un total de 3298060 parts du terrain si...
- Annonces Légales·2007 / N°073·page 33·fr...avec 1200,25 parts indivises sur 8398 parts que le saisi possède d...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 40·fr...Il s'agit de 3/23 parts indivises revenant à la partie saisie dans...
- Annonces Légales·2008 / N°114·page 29·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
- Journal Officiel·1974 / N°001·page 32·fr...ant avec le requérant, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
- Journal Officiel·1978 / N°024·page 14·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 43·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle pour tous les acti...
- Annonces Légales·2014 / N°027·page 28·fr...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts ob...
- Journal Officiel·1999 / N°078·page 53·fr...senter de nouveau, et à titre individuel, aux examens d'admission ...
- Annonces Légales·2022 / N°070·page 11·fr...L'immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...
- Annonces Légales·2008 / N°021·page 38·fr...La totalité du tiers (1/3) indivis de la totalité du terrain sis à...
- Annonces Légales·2010 / N°103·page 47·fr...4) la moitié indivise 1/2, d'un Houch en ruine dans le Menzl ancie...
- Annonces Légales·2012 / N°096·page 31·fr...la totalité des parts indivises dans l'immeuble objet du titre fon...
- Journal Officiel·1995 / N°031·page 10·fr...attributions soit d'une façon individuelle soit au sein de groupes...
- Annonces Légales·2019 / N°063·page 28·fr...La part indivise du partie saisi moyennant le 2/6 de la totalité d...
- Annonces Légales·2006 / N°104·page 46·fr...la totalité de la moitié indivise d'un terrain sis route de l'aéro...
- Annonces Légales·2007 / N°058·page 31·fr...252,25 parts indivises du TF 134085 devenue 37815 Bizerte dénommé ...
- Annonces Légales·2008 / N°102·page 28·fr...La totalité des 3000/11320 parts indivises revenant à la caution h...
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 32·fr...Entreprise Individuelle. Siège Social : Douali Sidi Mansour Gafsa...
- Journal Officiel·1995 / N°092·page 12·fr... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...