Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 42·fr
    ...13/6/2008, enregistré à la recette des finances le 15/6/2002 sous ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 10·fr
    ...Une copie de cette annonce a été publiée aux journaux «Essabah» et...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 9·fr
    ...Cette juridiction ressorti au tribunal de première instance de Sil...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 16·fr
    ... un salon, un séjour, des toilettes, une porte menant au toit. Le...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 19·fr
    ... vers la Marsa et vers la Goulette, au capital de 1.000 Dinars. P...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 45·fr
    ...Toute personne ayant motif pour s'opposer à cette procédure est te...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 40·fr
    ..., salon, une cuisine, une toilette, Sb, un hall, un petit jardin e...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 31·fr
    ...maître Hatem Zouari au 13 rue de Pakistan Lafayette Tunis Partie ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 48·fr
    ...A l'issue de cette assemblée générale ordinaire, il sera tenue un ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 4·fr
    ...— Cette concession est constituée par un rectangle, s'étendant sur...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 25·fr
    ...llet 1983, enregistré à la recette de Msaken volume 11, folio 167,...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 27·fr
    ...Cette propriété a une superficie de 29.160 mètres carrés seulement...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 16·fr
    ...e conformément aux tableau et attestations de possession et de dél...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 56·fr
    ...liquidés après déduction des dettes et des dépenses nécessaires po...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 13·fr
    ... à manger, un séjour, une toilette, une chambre à coucher ayant un...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 4·fr
    ...ompose de 4 chambres, SB, toilette, cuisine et une véranda couvert...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 35·fr
    ...1756 L, à la demande de la recette des finances Habib Thameur, 12,...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 25·fr
    ...Par acte sous seing privé enregistré à la Recette des Finances 1er...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 77·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 30·fr
    ... à Sfax le 2 février 1977, recette des AC et ID fol. 50, N° 225, d...