Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 9·fr
    ...s sa responsabilité une fiche individuelle de soins par patient. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 17·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 21·fr
    ...ation comptable en vigueur et individualiser dans leur comptabilit...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 21·fr
    ...raient grever les dits droits indivis. ART. 3. — L'expropriation ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 80·fr
    ...ments de dames avec les parts indivises n° 9/5000 du TF n° 249952....
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 48·fr
    ...re instance de Sfax la moitié indivise de l'immeuble sis à Hazag D...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 53·fr
    ...La totalité des 14 parts indivises des 48 parts de l'immeuble non ...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 26·fr
    ...- L'approbation des états financiers individuels et consolidés arr...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 7·fr
    ...4) Un local individuel ayant une superficie couverte d'environ 73,...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 20·fr
    ...il s'agit de toute la moitié dans l'indivision de l'immeuble qui s...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 5·fr
    ...it de jouissance familiale ou individuelle en droit de propriété p...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 36·fr
    ...La moitié à l'indivision du terrain sis à route de l'aéroport km 9...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 39·fr
    ...Les 3/15è indivises du TF n° 55628/115896 consistant en un terrain...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 3·fr
    ...— Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 41·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2016R02152SANB3 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 22·fr
    ...ie totale de 783 m.c soit 783 indivis et sis à Dar Fadhal au coin ...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 81·fr
    ...rrêté, reçoit une convocation individuelle lui précisant le centre...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 6·fr
    ...alisation de nouveaux projets individuels, par le titulaire du com...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 2·fr
    ..., Tunis - Tunisie, entreprise individuelle sous le nom commercial ...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 9·fr
    ...Toute la moitié indivise de la propriété représentée à un appartem...