Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 11·fr
    ...revient à chacun la moitié en indivis à raison de 234 parts pour c...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 26·fr
    ...les parts indivises (3.122/24.200 parts) revenant à la CSH dans l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 53·fr
    ...La totalité des quotes-parts indivises appartenant au défendeur do...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 56·fr
    ...le quart dans l'indivision du terrain d'une superficie de 28050 m²...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 27·fr
    ...3 rendu par Monsieur le juge individuel au Tribunal de Première I...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 14·fr
    ...Par le même acte fileur a cédé sa part indivise soit le tien du fo...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 15·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 7·fr
    ...La moitié indivise d'un terrain à vocation d'habitation objet du t...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 34·fr
    ...tir par le 1/8 restant dans l'indivision. 2° lot : la totalité d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 2·fr
    ...Parts indivises représentant 244,035/19140 parts revenant au débit...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 53·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur, Salah Elmanaa ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 43·fr
    ...é et qu'il ne possède d'accès individualisé et qu'il est entouré d...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 19·fr
    ...2314 parts dans l'indivision objet du titre foncier n° 94055/12846...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 46·fr
    ...Le bien fait l'objet de 42 parts indivises représentant un local c...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 50·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peu...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 43·fr
    Mongi Slim La Marsa, ses parts indivises lui revenant dans le fond...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 32·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle à tous les actionn...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivis soient 1985.875 parts revenant à tit...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 3·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivis de la totalité de l'immeuble d'une ...