Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 8·fr
    ...Cette moitié indivise a été saisie à la requête de Monsieur Béchir...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 58·fr
    ...ur, un couloir, une 3ème, toilettes, une petite chambre et une vér...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 28·fr
    ...enter par des actionnaires à cette Assemblée les titulaires d'acti...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 54·fr
    ...alités pratiques relatives à cette augmentation, et a modifié en c...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 54·fr
    ...de droit pour le produisant, cette demande doit énoncer les causes...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 37·fr
    ...Il appert que cette Assemblée à : - Vérifié et reconnu la sincéri...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 17·fr
    ...ax le 25 avril 1980 et y enregistré à la recette des A.C et I.D le
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 22·fr
    ...s, salle à manger et sallon d'attente, salle de bain, cuisine, et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 11·fr
    ...de poursuite judiciaire pour cette étape. 2022R01199VEPA1 ## Ven...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 11·fr
    ...Les limites de cette propriété : du Sud entrée, de l'est Rue Ras J...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 11·fr
    ...vier 2008, enregistré à la Recette des Finances le 6 mai 2008 (Qui...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 4·fr
    ... avec eau et électricité, toilette + quantité de bois, un ordinate...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 12·fr
    ...égal, Agence de Hajjem, 2) Recette des finances Rue Khaouarezmi, K...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 43·fr
    ...Toute personne désirant participation à cette enchère doit consign...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 47·fr
    ...- Deux toilettes et deux douches et une chambre à coucher pour les...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 44·fr
    ...un puits et une citerne, sur cette cour ouvrent toutes les pièces ...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 28·fr
    ...La mise enchère objet de cette saisie a lieu au district des vente...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 35·fr
    ...rbal a été enregistré à la recette des finances de Jerba, le 21 ja...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 9·fr
    peut quitter sa résidence, que sur autorisation de son administrat...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 60·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n° 161 le 28/4/2015 p...