Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 2·fr
    ...Le tiers (1/3) indivis de la totalité de l'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 19·fr
    ...La totalité de tous les droits indivises, soit les 95/600 parts lu...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 40·fr
    ...2010E00081FCCC2 ## Avis de Vente des parts indivises d'un fonds d...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 37·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 43·fr
    ...bre 1983 par Monsieur le juge individuel au tribunal de première i...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 17·fr
    ...n° 68809 Tunis dénommé Al Hana, toutes les parts indivises qui s'é...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 10·fr
    ...Parts indivises d'immeubles à vocation agricole, objet des titres ...
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie dans la proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 16·fr
    ...voirs et pouvoir de signature individuel. Dont deux exemplaires d...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 19·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Monsieur Youssef Tur...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 37·fr
    ...ssarsar possède 275.333 parts indivises du total parts 286 parts)....
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 46·fr
    ...les parts indivises appartenant au débiteur (soit 2/7) de la propr...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 6·fr
    ... une petite pièce, - 14 parts indivises de 96 parts du terrain dén...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 2·fr
    ...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 11·fr
    ...uves sont informés par lettre individuelle, une semaine avant la d...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 48·fr
    ...458 parts indivis de la totalité des parts revenant au partie sais...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 17·fr
    ...été pour les états financiers individuels pour une durée de 3 anné...
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 2·fr
    ...ent soixante cinq m² (865 m²) indivise de la totalité de la parcel...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 13·fr
    ...r et du Kef est encore dans l'indivision entre tous les bénéficiai...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 6·fr
    ...Economie Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...