Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 66·fr
    ... chambres, salle de bain, toilette, spatio de type arabesque. Mis...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 42·fr
    ...25) dinars avec les frais de cette adjudication. La date de l'adj...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 22·fr
    ...Une année renouvelable sauf si les associés ne mettent d'accord po...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 3·fr
    ... - Les différentes taxes (assiette — mode de recouvrement) Arrêté...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 50·fr
    ...Ses murs sont en agglomérées et son toit est en dalle genre natte,...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 51·fr
    ...1 salon, 4 chambres à coucher, salle de bain, 2 toilettes, cuisine...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 36·fr
    ... PARTS SOCIALES SARL - la Buvette Sportive Siège Social Z.I La Ch...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 46·fr
    ...Je tire l'attention que la part lui revenant est celle que El Hadj...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 43·fr
    ...Ils sont chargés en cette qualité d'engager et ordonnancer les dép...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 27·fr
    ...Messieurs Hassine BEN HADJ KACEM et Abdesslam SETTEM, de Dar-Chaâb...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : En-Najah b) Qu'elle es...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 36·fr
    ... du Terrain faisant objet de cette vente est de 400m². Sur le terr...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 62·fr
    ...Cette partie comporte une véranda, un séjour qui mène à un hall co...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 35·fr
    ...Abdelfatteh Abid, demeurant à Sakiet Ezzit Sfax, en sa qualité de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ...par la municipalité de La Goulette comme jardin public, et actuell...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 5·fr
    ...Le docteur M'timet Brigitte, professeur hospitalo-universitaire en...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 77·fr
    ...Cette incapacité doit être médicalement justifiée. - En cas d'un e...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 21·fr
    ...législateur et au domaine de cette compétence, ce qui rend par con...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 15·fr
    ...n°8272 du 25/5/2023 du même huissier notaire attestant l'absence d...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 11·fr
    ... se trouve un bureau, une toilette sous les escaliers les murs con...