Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 48·fr
    ...Le quart indivis de la propriété objet du titre foncier n°31097 Sf...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 18·fr
    ...Les 1199, 242 parts indivises / 6275 parts du titre foncier n° 114...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 49·fr
    ...La totalité des trente deux parts (32) indivises revenant au pours...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 28·fr
    ...ssède plus aucune part dans l'indivision de la propriété dénommée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr
    ...nces et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 2·fr
    ...— En aucun cas, les renseignements individuels d'ordre économique ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr
    ...Mansour El M'zati, par moitié enr'eux, dans l'indivision. Qu'elle...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 45·fr
    ...- La part indivise de la partie saisie d'un local destiné à l'hab...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 12·fr
    ...sie Immobilière sur 466 parts indivises de la totalité de l'immeub...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 42·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 28·fr
    ...Lot unique Le cinquième individu d'une maisonnette sise à Ksar-He...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 46·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité des parts indivises (460/10620) ...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 31·fr
    ...Le 1/4 indivis de la totalité de la maison et du magasin qui en a ...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ... représentant 160/22579 parts indivis limité au sud par le reste d...
  • Annonces Légales·2021 / N°087·page 12·fr
    ...Les parts indivises soient 472.92 parts dans l'immeuble dénommé "e...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 57·fr
    ...Toutes les parts indivises (39513.97 parts) revenant au débiteur s...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 18·fr
    ...La moitié d'un local en état d'indivision d'une superficie totale ...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 22·fr
    ...- (101.330,700DT) pour la moitié dans l'indivision du 1er immeuble...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 54·fr
    ...er le prix de vente des parts indivises du titre foncier "Nabiha 8...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 28·fr
    ...ut est la propriété de divers individus dont Docteur Ridha M'rad q...