22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2017 / N°052·page 48·fr...Le quart indivis de la propriété objet du titre foncier n°31097 Sf...
- Annonces Légales·2017 / N°145·page 18·fr...Les 1199, 242 parts indivises / 6275 parts du titre foncier n° 114...
- Annonces Légales·2006 / N°100·page 49·fr...La totalité des trente deux parts (32) indivises revenant au pours...
- Annonces Légales·2007 / N°108·page 28·fr...ssède plus aucune part dans l'indivision de la propriété dénommée ...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr...nces et notamment les arrêtés individuels et contrats concernant l...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 2·fr...— En aucun cas, les renseignements individuels d'ordre économique ...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr...Mansour El M'zati, par moitié enr'eux, dans l'indivision. Qu'elle...
- Annonces Légales·2011 / N°069·page 45·fr...- La part indivise de la partie saisie d'un local destiné à l'hab...
- Journal Officiel·1981 / N°078·page 12·fr...sie Immobilière sur 466 parts indivises de la totalité de l'immeub...
- Journal Officiel·2006 / N°067·page 42·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 28·fr...Lot unique Le cinquième individu d'une maisonnette sise à Ksar-He...
- Annonces Légales·2011 / N°073·page 46·fr...**Immeuble saisi :** La totalité des parts indivises (460/10620) ...
- Journal Officiel·1981 / N°032·page 31·fr...Le 1/4 indivis de la totalité de la maison et du magasin qui en a ...
- Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr... représentant 160/22579 parts indivis limité au sud par le reste d...
- Annonces Légales·2021 / N°087·page 12·fr...Les parts indivises soient 472.92 parts dans l'immeuble dénommé "e...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 57·fr...Toutes les parts indivises (39513.97 parts) revenant au débiteur s...
- Annonces Légales·2008 / N°092·page 18·fr...La moitié d'un local en état d'indivision d'une superficie totale ...
- Annonces Légales·2009 / N°117·page 22·fr...- (101.330,700DT) pour la moitié dans l'indivision du 1er immeuble...
- Annonces Légales·2009 / N°148·page 54·fr...er le prix de vente des parts indivises du titre foncier "Nabiha 8...
- Journal Officiel·1977 / N°069·page 28·fr...ut est la propriété de divers individus dont Docteur Ridha M'rad q...