Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°039·page 17·fr
    ...Instance de Tunis - dont une Attestation délivrée par le greffier ...
  • Journal Officiel·2000 / N°056·page 11·fr
    ...iciel outils de développement, test et vérification, maintenance d...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDC080464H du 4 a...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 2·fr
    ...- L'attestation bancaire justifiant le versement du quart du capit...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 9·fr
    ...-Attestation délivrée par la Société Tunisienne de Banque- Agence ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 12·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°D0726562012 délivr...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 54·fr
    ...Une attestation de perte a été délivrée sous n°268 du 25/3/2013 pa...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 4·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration du projet n°D13108 du ...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 34·fr
    ... trois (03) mois au maximum, attestant que le candidat remplit les...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 17·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° 041021 du 23 févr...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 9·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration de projet n°SDCE10357S du 11...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 16·fr
    ...per, ainsi que le certificat attestant la bonne exécution des dits...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 14·fr
    ...2 2450 4414 conformément à l'attestation bancaire délivrée en date...
  • Annonces Légales·2024 / N°099·page 5·fr
    ... MONCEF, qui ont délivré une attestation devant la Section Judicia...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 12·fr
    ...vigueur, - L'obtention d'une attestation prouvant la régularisatio...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 22·fr
    ...Appareils de Tests Educatifs. BREVET N° 9.963 Sur le vu du procè...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 13·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 17·fr
    ...uivalence et de délivrer les attestations nécessaires, - de veille...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 44·fr
    ...- une attestation justifiant que le dossier administratif du candi...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 17·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet délivrée par l'API s...